CONDITIONS GENERALES DE VENTE
L'achat des produits proposés dans la boutique en ligne www.oltextrading.com, est subordonné à la lecture des conditions générales de vente énoncées ci-dessous. L'utilisation de nos services, ainsi que l'achat de nos produits, impliquent que vous avez lu et accepté les conditions générales de vente.
Cool Clothes SL se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente, applicables aux commandes futures. La dernière version des Conditions Générales de Vente est toujours disponible sur le site www.oltextrading.com.
Dans le cas où les dispositions des présentes Conditions générales de vente et/ou de tout autre contrat entre les parties deviendraient totalement ou partiellement invalides, les dispositions restantes demeureraient pleinement valides. Dans ce cas, les dispositions invalides seront remplacées par une nouvelle réglementation qui se rapproche le plus possible de l'objet de la disposition invalide
Tous les termes et conditions qui s'écartent des présentes conditions générales, même s'ils sont émis par des représentants de Cool Clothes, doivent être expressément confirmés par Cool Clothes SL.
MON COMPTE
Pour accéder à la boutique en ligne d'Oltex Trading, le client doit créer un compte de connexion en remplissant le formulaire de contact dans la boutique en ligne. Le client s'engage à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.
L'inscription deviendra valide lorsque le client recevra un e-mail de confirmation de Cool Clothes, l'informant que sa demande a été acceptée. Cool Clothes se réserve le droit de refuser l'inscription d'un client et n'est pas tenu de motiver son refus.
Le client sera responsable de toute utilisation frauduleuse de ses codes d'utilisateur, en veillant à ce que toute personne autorisée à utiliser ces codes respecte les Conditions Générales de Vente. Cool Clothes est donc exonéré de toute utilisation abusive.
Il convient que le client envoie une notification par e-mail à administracion@oltextrading.com avec les éventuels changements d'information qui sont faits dans votre utilisateur.
COMMANDES
Les produits proposés par Cool Clothes sont soumis à la disponibilité des stocks en temps réel, mais Cool Clothes n'est pas responsable des variations qui peuvent survenir dans les stocks disponibles.
Après avoir effectué la transaction d'une commande, Cool Clothes enverra un e-mail confirmant que la commande a été passée avec succès. Après cette confirmation, aucune modification ne peut être apportée aux produits achetés. Si le client souhaite effectuer un changement après la confirmation, il doit contacter administracion@oltextrading.com et demander un changement. Cool Clothes se réserve le droit de refuser cette modification ou, au contraire, à titre exceptionnel, d'accepter d'apporter des modifications à la commande, en ayant le droit de réclamer au client les frais occasionnés par la modification de la commande initiale, à hauteur de 20% du montant total de la commande.
Cool Clothes peut refuser ou annuler toute commande ou livraison dans les cas suivants :
- Refus de paiement par carte de crédit par les banques.
- Informations périmées, incomplètes ou inexactes de la part du client.
- Désaccord entre le client et Cool Clothes.
- Non-paiement par virement bancaire après cinq jours calendaires à compter de la date de la commande.
Dans tous les cas, Cool Clothes n'est pas responsable et n'est pas obligé d'informer le client des raisons de l'annulation. Si la commande avant l'annulation a été retirée par l'entrepôt, le client peut réclamer le paiement de 20% du total de la commande correspondant aux frais de remplacement.
Le client ne peut revendre nos produits sans les avoir soumis à une technique d'impression, de broderie ou de textile de son choix. En cas de non-respect, Cool Clothes se réserve le droit de cesser toute collaboration avec le client.
Tous les clients sont dispensés de retirer le label Oltex Trading du produit.
DESCRIPTION DES PRODUITS
Les caractéristiques des produits livrés sont celles indiquées dans la confirmation de commande. Toutefois, après en avoir informé le client, Cool Clothes aura le droit de modifier les caractéristiques des produits qui, pour des raisons indépendantes de sa volonté, rendent impossible la livraison des produits confirmés dans la commande.
Tous les produits de la boutique en ligne sont conformes aux normes internationales de qualité pour la production de vêtements qui ont été préalablement acceptées par Cool Clothes.
PRIX
Les prix de vente applicables sont ceux qui figurent dans la boutique en ligne, sont indiqués en euros et s'entendent hors TVA et hors frais d'expédition. Tous les coûts seront indiqués et facturés au client au moment du paiement. Si les prix changent avant la passation de la commande, le client doit tenir compte de la dernière mise à jour des prix affichée dans la boutique en ligne..
Si le prix n'apparaît pas ou si le coût est de 0 € dans le Webshop ou dans la confirmation de la commande, le client doit immédiatement en informer Cool Clothes afin de résoudre cette erreur. Le client ne pourra pas recevoir gratuitement les produits dont le prix n'a pas été indiqué ou dont le coût est de 0 €.
LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au moment de la passation de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs, un retard de livraison (y compris en express) n'implique pas que Cool Clothes doive verser une indemnité au client, ni ne justifie l'annulation de la commande.
Cool Clothes peut refuser des commandes si le client ne respecte pas les obligations développées dans les Conditions Générales de Vente (par exemple l'obligation de paiement).
Les frais de transport sont à la charge du client et sont précisés dans la confirmation de commande pour les livraisons dans la péninsule. Dans le cas où le client demande un mode de livraison autre que ceux stipulés, tel que la livraison express, le coût de ce service sera facturé séparément. Les frais d'expédition seront calculés en fonction de la commande et de la zone de livraison, en cas de livraison en dehors de la péninsule, le budget sera envoyé par e-mail au client pour approbation avant l'expédition.
Le client qui demande que sa commande soit livrée dans un pays autre que l'Espagne devient l'importateur autorisé et doit donc se conformer aux lois et règlements en vigueur dans le pays de destination. Le client peut également être soumis à des droits ou taxes à l'importation lors de l'arrivée des marchandises dans le pays. En cas de frais de dédouanement supplémentaires, ceux-ci seront à la charge du client. Cool Clothes est exempt de tout problème douanier que le client pourrait rencontrer lors de l'exportation des marchandises.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Cool Clothes conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral de la facture (paiement de la commande, des frais d'expédition ou d'autres services contractuels).
En cas de non-paiement des factures par le client dans le délai contractuel, sans préjudice des autres droits du client en vertu du contrat ou de la loi, Cool Clothes peut exiger la restitution des marchandises aux risques et aux frais du client.
Le client s'engage à verser à Cool Clothes une indemnité pour perte de valeur fixée à 12 % par mois de rétention des marchandises dans la période comprise entre la livraison et la restitution. Cool Clothes peut retenir cette indemnité sur les acomptes versés.
Le client accorde à Cool Clothes le droit d'encaisser en son nom les factures impayées de son client. Pour permettre l'exécution de la présente cession par notification au débiteur cédé, le client autorise Cool Clothes à prendre connaissance de ses livres de comptes, relevés de factures, carnets de commandes et autres documents administratifs, financiers et comptables pertinents.
TRANSFERT DES RISQUES
Les risques sont transférés au client à compter du jour où les marchandises sont mises à sa disposition, qu'il les ait reçues ou non.
RÉCLAMATION/RETOURS
Le client est tenu de vérifier les marchandises dès leur livraison. Si le client constate que l'emballage contenant la marchandise est endommagé, il peut refuser de l'accepter et contacter Cool Clothes pour demander le retour du colis. Le client est tenu de signaler cette situation au service clientèle dans les plus brefs délais.
En cas de réclamation concernant la facture, le client doit nous contacter par e-mail dans les 5 jours calendaires suivant la date de la facture. Passé ce délai, la facture est considérée comme acceptée.
Le client peut envoyer une réclamation ou une demande de retour à Cool Clothes si le produit livré est défectueux. La plainte ou la demande doit être envoyée par e-mail et doit expliquer en détail les raisons de cette demande. Les petites différences de taille, de couleur, de teinte, de couleur et de construction ne sont pas considérées comme un défaut. Le service qualité de Cool Clothes sera chargé d'analyser chaque cas et de déterminer s'il y a un défaut dans le produit. Une fois le produit modifié (brodé, imprimé...), la réclamation ne sera plus valable. Les réclamations doivent être gérées par e-mail dans les 15 jours calendaires suivant l'arrivée de la marchandise à l'adresse de livraison, passé ce délai, il sera considéré que le client a accepté les produits.
Les plaintes ou les demandes de retour seront examinées par Cool Clothes. Si Cool Clothes estime que la demande de retour est justifiée, un dossier de retour sera ouvert. Cool Clothes contactera le client pour lui communiquer le numéro de retour et l'étiquette pour l'enlèvement des marchandises. Le client doit joindre une autorisation de retour et apposer l'étiquette fournie par Cool Clothes sur le colis à retourner.
Si le client décide de renvoyer la marchandise par un autre transporteur de son choix, il assumera la responsabilité et les frais de cet envoi. Les retours envoyés à une adresse différente de celle indiquée par Cool Clothes seront refusés.
Les retours seront effectués dans un délai de 7 jours calendaires après l'ouverture du dossier de retour. Tout colis ne contenant aucune identification de l'expéditeur (numéro de commande, numéro de retour, etc.) sera refusé.
Les produits retournés à Cool Clothes doivent rester dans leur emballage d'origine et dans l'état dans lequel le client les a reçus. Les produits personnalisés ne sont pas repris.
Les produits retournés que Cool Clothes considère comme non conformes aux normes de qualité resteront à la disposition du client, qui sera tenu de les récupérer à l'adresse indiquée. Ces produits doivent être payés par le client si cela n'a pas été fait auparavant. En revanche, les produits présentant un défaut constaté par Cool Clothes, pourront être remplacés, le client recevra un avoir à déduire lors de son prochain achat ou le remboursement de ces produits.
Dans le cas où Cool Clothes accepte le retour de marchandises sans défaut, le client pourra se faire rembourser les produits. Toutefois, Cool Clothes est en droit de retenir 20% de la valeur facturée (hors TVA) des marchandises retournées, avec un minimum de 15 EUR par dossier de retour.
Les retours non justifiés peuvent être refusés par Cool Clothes, de même que le droit de refuser des commandes ultérieures.
RESPONSABILITÉ
Cool Clothes est très exigeant sur la qualité de ses produits et met tout en œuvre pour respecter les normes de qualité imposées par Cool Clothes. Toutefois, de légères différences de taille, de couleur, de teinte et de confection seront tolérées en raison de la nature et de la composition de ses produits. Les produits jugés défectueux par Cool Clothes seront remplacés ou remboursés, mais en aucun cas Cool Clothes ne sera tenu de verser une compensation pour toute perte ou dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit.
Les produits présents sur ce site sont décrits par des textes et des photographies, à titre indicatif. Ces informations sont utilisées pour promouvoir la marque et aucune autre utilisation n'est autorisée. Cool Clothes n'est pas responsable des erreurs d'impression dans ses textes ou photographies.
Le client dégage Cool Clothes de toute responsabilité et renonce à tout droit d'indemnisation ou de dommages et intérêts à l'encontre de Cool Clothes qui pourraient résulter de ses services. - ou en relation avec ceux-ci - ou de l'indisponibilité temporaire de sa boutique en ligne Oltex Trading, sauf en cas de perte ou de dommage causé intentionnellement par Cool Clothes ou à la suite d'une négligence grave de sa part.
La plupart des tissus utilisés dans les produits Cool Clothes sont certifiés GOTS. Mais ce certificat n'est plus valable une fois que le vêtement est manipulé, à l'exception des clients certifiés. Les logos du certificat ne peuvent être utilisés que par des partenaires certifiés. Cool Clothes exigera donc que les étiquettes portant ces logos soient retirées de ses produits. Cool Clothes décline toute responsabilité en cas de problème entre l'organisme concerné et le client.
CONDITIONS DE PAIEMENT
Les achats peuvent être réglés exclusivement par carte de crédit, virement bancaire ou tout autre mode de paiement disponible dans la boutique en ligne d'Oltex Trading.
En cas de paiement par carte de crédit, le montant total (y compris les frais d'expédition ou d'autres services contractuels) doit être payé au moment de la commande. Veuillez noter que votre carte de crédit sera débitée immédiatement au moment de la transaction.
Pour les paiements par carte de crédit, le client accèdera à un environnement contrôlé dans lequel il fournira directement les détails de sa carte de crédit à la société émettrice de la carte de crédit, qui le mettra en relation avec sa banque pour autoriser la transaction. De cette manière, le paiement sera effectué de façon directe, légitime et sûre, en préservant à tout moment la confidentialité des informations relatives à la carte. Le paiement par carte de crédit est soumis à l'approbation de l'institution financière qui a émis la carte. Cool Clothes n'accepte aucune responsabilité dans le cas où l'institution financière refuserait le paiement pour quelque raison que ce soit ou en ce qui concerne les frais supplémentaires dus aux frais bancaires.
Pour le virement bancaire, vous devez sélectionner ce mode de paiement, à la fin du processus, vous recevrez un e-mail avec le bon de livraison de la commande indiquant le numéro de compte où vous devrez déposer le montant. Au moment d'effectuer le virement, indiquez clairement votre nom, votre prénom et le numéro de votre commande. Une fois que nous aurons reçu la confirmation du paiement, nous procéderons au traitement de la commande. Veuillez vérifier si votre banque vous facture des commissions, car Cool Clothes n'est pas responsable des commissions que votre banque pourrait émettre.
FORCE MAJEURE - EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
Est considéré comme force majeure tout événement indépendant de la volonté de Cool Clothes qui affecte l'exécution de ses engagements. En cas de force majeure, le délai de livraison des commandes peut être prolongé. Entre autres, la force majeure peut être considérée comme les incendies, les inondations, la foudre, les explosions, les glissements de terrain, les conflits économiques, les urgences nationales ou locales, les pandémies, les guerres, la négligence de la part d'un individu ou d'une entité telle que les fournisseurs externes.
Si, en raison d'un cas de force majeure, le retard de livraison se prolonge de plus de 8 semaines, le client ou Cool Clothes peut annuler la commande concernée, en tout ou en partie. Le client n'a droit à aucune indemnité de la part de Cool Clothes, mais Cool Clothes peut demander une indemnisation pour les frais encourus.
Si, en raison de circonstances de force majeure, au cours de l'exécution de la commande, les coûts des produits ont considérablement augmenté, les parties se rencontreront pour trouver un accord qui reste avantageux pour les deux parties.
ERREUR DE COMMANDE
Si, lors de la commande, le client commet une erreur, il peut demander un retour des marchandises par écrit. Cette procédure sera régie de la même manière que celle décrite pour les réclamations/retours, avec les mêmes conditions que celles mentionnées. Les réclamations doivent être traitées par e-mail dans les 15 jours calendaires suivant l'arrivée des marchandises à l'adresse de livraison, après quoi le client sera réputé avoir accepté les marchandises.
Cool Clothes étudiera la demande et, en cas d'approbation, un dossier de retour sera ouvert. Cool Clothes communiquera au client le numéro de retour, mais les frais seront à la charge du client.
Les retours seront effectués dans les 7 jours calendaires suivant l'ouverture du dossier de retour. Tout colis ne contenant aucune identification de l'expéditeur (numéro de commande, numéro de retour, etc.) sera refusé.
Les produits retournés à Cool Clothes doivent rester dans leur emballage d'origine et dans l'état dans lequel le client les a reçus. Les produits personnalisés ne sont pas repris. Si ces conditions ne sont pas remplies, les produits seront laissés à la disposition du client qui sera tenu de les récupérer dans un délai maximum de 2 semaines et à l'adresse indiquée. Ces produits doivent être payés par le client si cela n'a pas été fait auparavant.
En cas d'erreur dans la préparation de la commande, Cool Clothes se chargera de l'enlèvement et de l'envoi des marchandises correctes.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Oltex Trading détient les droits sur le nom et le logo et ceux-ci sont donc protégés. Tout le contenu visuel/textuel est protégé par le droit des bases de données et est la propriété exclusive d'Oltex Trading, qui accorde une licence à Cool Clothes.
Les clients peuvent uniquement utiliser les packshots (photographies textiles sans modèle) pour des croquis et des études de conception, mais il est strictement interdit d'utiliser ces photographies pour des campagnes publicitaires, des magazines, des panneaux d'affichage, des médias imprimés ou numériques. L'utilisation de photographies avec des mannequins est interdite à tout moment. Cool Clothes se réserve le droit de retirer ces autorisations.
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Cool Clothes n'autorise pas l'indexation dans Google, ou ailleurs, en son nom.
Cool Clothes se réserve le droit d'entreprendre toute action légale nécessaire, y compris judiciaire, en cas de violation des termes des présentes Conditions Générales de Vente.
UTILISATION DES MOYENS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUES
Cool Clothes vend ses produits par le biais d'une plateforme numérique. Par conséquent, le client accepte que Cool Clothes entretienne une communication électronique, donnant à Cool Clothes l'autorisation d'envoyer au client des messages électroniques et d'autres notifications concernant sa commande via Internet.
LOI APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS
Ce site web est soumis à la loi espagnole et en cas de litige ou de controverse découlant de l'utilisation de ce site web, les deux parties se soumettent à la juridiction des tribunaux les plus proches de Priego de Córdoba. Cette clause de soumission expresse aux tribunaux de Priego de Córdoba n'est pas applicable en cas de litige avec des utilisateurs du site Web qui, conformément à la législation en vigueur, sont des consommateurs, auquel cas le fournisseur et l'utilisateur conviennent de soumettre tout litige pouvant découler de la fourniture des produits ou services couverts par les présentes conditions aux cours et tribunaux du lieu où se trouve l'utilisateur.
De même, le prestataire et l'utilisateur peuvent soumettre leurs litiges à l'arbitrage prévu par la législation sur l'arbitrage et la défense des consommateurs et des utilisateurs, ainsi qu'aux procédures de résolution extrajudiciaire des litiges établies par le biais de codes de conduite ou d'autres instruments d'autorégulation.
Si vous n'êtes pas d'accord avec les produits ou services contractés et que vous êtes un client appartenant à l'Union européenne, à l'exception des clients espagnols, vous pouvez vous rendre sur le lien suivant pour faire la réclamation appropriée : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
SERVICE CLIENTÈLE
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